Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site Orchestrify est édité par :
Armandine Barge Entrepreneur individuel
38 avenue André Chénier 11300 Limoux France
SIRET : 49392146400035 Nom d'usage : Orchestrify
Email : contact@orchestrify.fr Site : https://orchestrify.fr
Directeur de la publication : Armandine Barge
Hébergement
L'application Orchestrify est hébergée sur l'infrastructure de :
Vercel Inc. 440 N Barranca Ave #4133 Covina, CA 91723 États-Unis https://vercel.com
Les fichiers utilisateurs (partitions et documents musicaux) sont stockés en France, sur les serveurs de :
Scaleway SAS 8 rue de la Ville l'Évêque 75008 Paris France https://www.scaleway.com
La base de données est hébergée sur l'infrastructure de :
Neon Inc. Région : Europe (Frankfurt, Allemagne) https://neon.tech
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Orchestrify — structure, interface, code source, textes, images, logos, graphismes, icônes et tout autre contenu — est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français et par les conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les informations collectées sur la plateforme font l'objet d'un traitement informatique destiné à la fourniture du service Orchestrify.
Ces traitements sont effectués conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés ».
Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse suivante : contact@orchestrify.fr
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — https://www.cnil.fr.
Liens hypertextes
Le site Orchestrify peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
Médiation
En cas de litige, tout consommateur peut recourir à un médiateur de la consommation via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.